P R O V I N C E  D E  Q U É B E C

MUNICIPALITÉ DE SAYABEC

 

Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Sayabec, tenue le lundi 4 décembre 2006, à 20 h , au Centre communautaire de Sayabec, 6 rue Keable à Sayabec et à laquelle est présente la mairesse, madame Danielle Marcoux, et les conseillers suivants :

Sont présents :                                   Madame Marie Hallé,

                                                           Madame Suzanne D’Astous,

                                                           Monsieur Jean-Guy Chouinard,

                                                           Monsieur Jean-Paul Gaudreault,

                                                           Monsieur Jocelyn Caron,

                                                           Monsieur Jean-Yves Thériault.

Tous formant quorum sous la présidence de la mairesse madame Danielle Marcoux. Monsieur Francis Ouellet, directeur général et secrétaire-trésorier est aussi présent.

Ouverture par la prière.

Résolution 2006-12-502                                Acceptation de l’ordre du jour

Madame Danielle Marcoux, mairesse, fait la lecture de l’ordre du jour.

Proposé par madame Marie Hallé, conseillère, appuyé par madame Suzanne D’Astous, conseillère, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’adopter l’ordre du jour qui suit et que l’item autres sujets demeure ouvert :

1.    Ouverture par la prière;

2.       Lecture et adoption de l’ordre du jour;

3.       Adoption des procès-verbaux de novembre 2006 transmis trois jours à l’avance aux élus municipaux;

4.       Avis de motion pour l’adoption du règlement sur les prévisions budgétaires 2007 et sur le programme triennal d’immobilisations;

5.       Avis de motion pour la délégation de pouvoir des dépenses du directeur général;

6.       Motion de remerciements à Uniboard Canada;

7.       Adoption du règlement 2006-12 sur le report de la réunion de janvier 2007;

8.       Québec Municipal – Renouvellement d’adhésion annuelle;

9.       Comptes à accepter – Novembre 2006;

10.   Comptes à accepter – Transport Martin Alain – Recherche en eau potable;

11.   Dépôt des états financiers – Octobre 2006;

12.   Convention avec le groupe AST;

13.   Ligue navale succursale Sayabec – Demande de dons;

14.   Service de Sécurité Incendie MRC de La Matapédia – Demande de résolution;

15.   Refinancement – Règlement 2001-16 – Chargeur sur roues;

16.   OMH de Sayabec – Rapport budgétaire 2007;

17.   PG Mensys – Offre de service;

18.   MRC de La Matapédia – Renouvellement de l’entente en matière d’inspection;

19.   Urbanisme - Constat d’infraction;

20.   Assainissement des eaux

21.   Autorisation de faire une demande pour une soumission – Huile à chauffage et essence diésel;

22.   Plan d’intervention et programmation des travaux – Programme de la taxe d’accise;

23.   Bilan des dons 2006;

24.   Résumé de la correspondance;

25.   Affaires nouvelles :

A.     Ameublement – Bureau municipal.

B.    ____________________________________________________________

C.     _____________________________________

26. Période de questions;

27. Levée de la séance.

Résolution 2006-12-503                       Adoption des procès-verbaux de novembre 2006

                    Proposé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’adopter les procès-verbaux de novembre 2006 transmis trois jours à l’avance aux élus municipaux. Ils sont acceptés avec la modification à la résolution 2006-11-485 A : Avis de motion – Janvier 2007.

Résolution 2006-12-504                                           Avis de motion

Monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, donne avis de motion qu’il présentera à une séance ultérieure un règlement pour l’adoption des prévisions budgétaires 2007 de la municipalité de Sayabec.

Résolution 2006-12-505                                           Avis de motion

Madame Suzanne D’Astous, conseillère, donne avis de motion qu’elle présentera à une séance ultérieure un règlement de délégation de pouvoir des dépenses du directeur général.

Résolution 2006-12-506                                           Motion de remerciements

 Proposé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, appuyé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’offrir des remerciements à Uniboard Canada – Division Sayabec pour la fourniture de panneaux, dans le but de fabriquer un nouvel ameublement au bureau de l’hôtel-de-ville de Sayabec. Par la même résolution, le conseil remercie monsieur Bertin Côté de l’entreprise Ébénisterie Bertin Côté enr. pour sa participation à la fabrication de l’ameublement.

Résolution 2006-12-507                                           Règlement 2006-12

PROVINCE DE QUÉBEC

MUNICPALITÉ DE SAYABEC

Lecture du règlement 2006-12 « Fixant la séance ordinaire du conseil du mois de janvier 2007 » Proposé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller, appuyé par madame Marie Hallé, conseillère, et résolu unanimement que le règlement 2006-12 « Fixant la session ordinaire du conseil du mois de janvier 2007 est adopté ».

RÈGLEMENT 2006-12

FIXANT LA SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL DU MOIS DE JANVIER 2007

ATTENDU QUE                   la session du conseil est fixée au premier lundi de chaque mois selon le code municipal, article 148;

ATTENDU QUE                   le bureau municipal reprend ses activités le jeudi 4 janvier 2007;

ATTENDU QUE                   le conseil peut par règlement changer la date d’une session régulière de son conseil;

ATTENDU QU’                    avis de motion a été dûment donné par monsieur Jean-Guy Chouinard, conseiller, à la réunion ordinaire du 13 novembre 2006;

Il est proposé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller, appuyé par madame Marie Hallé, conseillère, et résolu unanimement que la session ordinaire du conseil de la municipalité de Sayabec aura lieu le lundi 8 janvier 2007.

Adopté à Sayabec, ce 5 ^ième jour de décembre 2006.

Danielle Marcoux, mairesse               Francis Ouellet,directeur général et secrétaire-trésorier

Résolution 2006-12-508                                            Renouvellement d’adhésion annuelle

Proposé par monsieur Jean-Guy Chouinard, conseiller, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec de renouveler pour l’année 2007, son adhésion à Québec Municipal au montant de 313.36 $ taxes incluses.

Résolution 2006-12-509                                        Comptes à accepter – Novembre 2006

Proposé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, appuyé par madame Marie Hallé, conseillère, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’accepter les comptes de novembre 2006 au montant de 37 631.49 $.

ACIERS RÉMILLARD ENR.	966.73 $
ATELIER DE SOUDURE M. POIRIER	25.29 $
CAIN LAMARRE CASGRAIN  WELLS AVOCATS	182.32 $
CANTINE RENDEZ-VOUS OUELLET INC.	67.15 $
CENTRE DU CAMION J.L. INC.	76.23 $
CHALLENGER SHARPENING SUPPLIES LTD	147.63 $
CLÉROBEC INC.	820.57 $
CONCIERGERIE D'AMQUI INC.	182.32 $
YANNICK CORMIER	20.00 $
DÉCARTECQ INC	8 740.71 $
DISTRIBUTIONS JACQUES-CARTIER	250.16 $
DOMPIERRE GILBERT	1 023.90 $
ÉDITIONS BELCOR	739.70 $
ÉLECTROMÉNAGERS MARIO BEAULIEU	57.50 $
ÉPICERIE RAYMOND BERGER	18.99 $
ÉQUIPEMENT SIGMA INC.	22.44 $
EXCAVATION MARCEL PERREAULT ENR.	478.59 $
FALLU SONIA	98.98 $
FAMILI-PRIX AUBERT LÉVESQUE	43.74 $
FONDS DE L'INFORMATION FONCIÈRE	18.00 $
FOURNITURES ET AMEUBLEMENT	88.07 $
GROUPE LECHASSEUR	10 709.39 $
GROUPE SPORTS-INTER PLUS	378.32 $
LÉO TREMBLAY MEUBLES INC.	9.98 $
MARIUS AMIOT INC.	144.42 $
MATÉRIAUX G.OUELLET	202.83 $
M.R.C. DE LA MATAPÉDIA	978.45 $
PAPETERIE BLOC-NOTES INC	333.39 $
PAPETERIE DU FUTUR	102.29 $
PELLETIER ANTOINE	174.69 $
PRAXAIR	139.96 $
PRODUITS SANITAIRES UNIQUE INC.	247.90 $
PG SYSTÈMES D'INFORMATION	317.64 $
RAYNALD BOUCHARD AUTOMOBILES	5 352.63 $
RICHARD POIRIER ET FRÈRES	433.89 $
ROBERT BOILEAU INC.	336.15 $
ROY GASTON	1 519.03 $
SERVIETTES INDUSTRIELLES	143.94 $
SUPÉRIEUR PROPANE	1 364.71 $
TÉLÉ COMMUNICATIONS DE L'EST	105.97 $
TRANSPORT SERGE TREMBLAY	381.72 $
TRANSPORT MARTIN ALAIN INC.	185.17 $
TOTAL	37 631.49 $

Je certifie qu'il y a les crédits suffisants pour rencontrer les dépenses mentionnées ci-dessus.

 Francis Ouellet, directeur général et secrétaire-trésorier

Résolution 2006-12-510                              Comptes à accepter – Transport Martin Alain

Proposé par monsieur Jean-Guy Chouinard, conseiller, appuyé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’autoriser le paiement de la facture numéro 3561 au montant de 683.70 $ taxes incluses, à Transport Martin Alain inc.
______________________________________________________________________

                                                                     Dépôt des états financiers – Novembre 2006

Le directeur général, monsieur Francis Ouellet, dépose les états financiers du mois de novembre 2006.

Résolution 2006-12-511                                           Convention avec le groupe AST

 Proposé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, appuyé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’autoriser monsieur Francis Ouellet, directeur général et secrétaire-trésorier, à signer la convention d’adhésion annuelle à Groupe AST au coût de 414.37 $ taxes en sus.

Résolution 2006-12-512                                           Demande de don

Proposé par madame Suzanne D’Astous, conseillère, appuyé par madame Marie Hallé, conseillère, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’accepter la demande de don de la Ligue navale, succursale Sayabec et le Corps de Cadets Émilien Paradis 342 Sayabec. Ce don consiste en 1 salle gratuite au Centre communautaire et la permission d’utiliser le Centre sportif David-Pelletier pour la revue annuelle qui se tiendra le 20 mai 2007. Pour cette occasion, la Revue annuelle aimerait avoir accès au Centre les 2 jours qui précèdent l’événement. En plus de la surface occupée sur la patinoire, la Ligue navale aimerait avoir accès à la salle au-dessus du restaurant, ainsi qu’au restaurant, afin de leur permettre de recevoir leurs invités militaires et civils.

Résolution 2006-12-513                                             Sécurité Incendie - MRC

         CONSIDÉRANT           La mise en application par le service de sécurité incendie de la MRC de La Matapédia du schéma de couverture de risque adopté en décembre 2005;

 

         CONSIDÉRANT           Que le service incendie de la MRC souhaite obtenir l’autorisation des municipalités de son territoire afin de pouvoir réaliser les visites de prévention à l’intérieur des résidences de leurs localités respectives.

En conséquence, il est proposé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’autoriser le service incendie de la MRC de La Matapédia à procéder aux visites de prévention des bâtiments de catégorie de risques 1 et 2 tel que prévu à son schéma de couverture de risques en sécurité incendie.

Résolution 2006-12-514                                         Refinancement – Règlement 2001-16

 

Proposé par monsieur Jean-Guy Chouinard, conseiller, appuyé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, et résolu unanimement que la municipalité de Sayabec accepte l’offre qui lui est faite de la Caisse populaire Desjardins de Sayabec pour son emprunt de 117 100 $ par billets en vertu du règlement 2001-16, au pair ou au prix de cent échéant en série 5 ans comme suit :

MONTANT	INTÉRÊT	DATE
21 200 $	4.37 %	12 DÉCEMBRE 2007
22 200 $	4.37 %	12 DÉCEMBRE 2008
23 400 $	4.37 %	12 DÉCEMBRE 2009
24 500 $	4.37 %	12 DÉCEMBRE 2010
25 800 $	4.37 %	12 DÉCEMBRE 2011

QUE                les billets, capital et intérêts, seront payables par chèque à l’ordre du détenteur enregistré.

QUE               demande soit faite au ministre des Finances d’approuver les conditions du présent emprunt telles que mentionnées ci-haut.

Par la même résolution, le conseil autorise madame Danielle Marcoux, mairesse, et monsieur Francis Ouellet, directeur général et secrétaire-trésorier, à signer pour et au nom de la municipalité de Sayabec tous les documents requis.

Résolution 2006-12-515                                             OMH – Sayabec

Proposé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, appuyé par monsieur Jean-Yves Thériault, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’accepter le dépôt des prévisions budgétaires 2007 de l’Office municipal d’Habitation de Sayabec . Le budget de l’OMH prévoit un déficit de 188 617 $, ce qui amène la contribution de la municipalité de Sayabec à 18 617 $.

Résolution 2006-12-516                                             MRC de La Matapédia

Proposé par madame Suzanne D’Astous, conseillère, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’accepter la proposition de la MRC de La Matapédia , dans le but de renouveler pour l’année 2007 le contrat en inspection municipale au montant de 16 506.58  $.

Résolution 2006-12-517                                             Urbanisme

Proposé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement que le conseil municipal de Sayabec accepte le dépôt des constats d’infraction par l’inspecteur municipal, monsieur Bruno Caron.

Résolution 2006-12-518                                             Assainissement des eaux

Proposé par monsieur Jean-Guy Chouinard, conseiller, appuyé par monsieur Jocelyn Caron, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’informer la MRC de La Matapédia , qui suite à la convention collective entre la Municipalité de Sayabec et le Syndicat Canadien de la Fonction Publique , représentant les employés de la Municipalité , que toutes les activités relatives à l’assainissement des eaux usées et de l’eau potable seront pris en régie interne. Ceci entraîne l’arrêt des services de la MRC de La Matapédia dès le 1^er janvier 2007.

Résolution 2006-12-519                                             Taxe d’accise

ATTENDU QUE :

§         la municipalité a pris connaissance du Guide relatif aux modalités révisées de transfert aux municipalités du Québec d’une partie des revenus de la taxe fédérale d’accise sur l’essence et de la contribution du gouvernement du Québec pour leurs infrastructures d’eau potable, d’eaux usées et de voirie locale et de ses annexes;

§         la municipalité doit respecter les modalités de ce guide qui s’appliquent à elle pour recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires municipales et des Régions;

§       Il est proposé par madame Suzanne D’Astous, conseillère, appuyé par madame Marie Hallé, conseillère, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec   

• que la municipalité s’engage à respecter les modalités de ce guide qui s’appliquent à elle;

§       que la municipalité s’engage à être seule responsable et à dégager le Canada et le Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de toute sorte ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle-ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuables à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investissements réalisés au moyen du transfert d’une partie des revenus de la taxe fédérale d’accise sur l’essence et de la contribution du gouvernement du Québec;

• que la municipalité approuve le contenu et autorise l’envoi à la Direction des infrastructures du ministère des Affaires municipales et des Régions de la programmation de travaux du 5 décembre 2006 et de tous les autres documents exigés par le Ministère, en vue de recevoir la contribution gouvernementale qui lui a été confirmée dans une lettre de la ministre des Affaires municipales et des Régions;

• que la municipalité s’engage à informer la Direction des infrastructures du ministère des Affaires municipales et des Régions de toute modification qui sera apportée à la programmation de travaux approuvée par la présente résolution.

Résolution 2006-12-520                                                       Bilan des dons

Proposé par madame Suzanne D’Astous, conseillère, appuyé par monsieur Jean-Paul Gaudreault, conseiller, et résolu unanimement par le conseil municipal de Sayabec d’autoriser les dons suivants :

SOCIÉTÉ D’HISTOIRE ET DE GÉNÉALOGIE DE LA MATAPÉDIA	50 $
ÉCOLE POLYVALENTE DE SAYABEC	50 $
ÉCOLE POLYVALENTE D’AMQUI	50 $
LIGUE NAVALE – SUCCURSALE SAYABEC	175 $
DÉVELOPPEMENT ET PAIX	50 $
AFÉAS (DON + VIN D’HONNEUR)	175 $
FABRIQUE DE SAYABEC (SOUPER BÉNÉFICE)	175 $
LA FONDATION DES SOURDS DU QUÉBEC	50 $
SOCIÉTÉ D’AGRICULTURE DE LA MATAPÉDIA	50 $
CLUB DES 50 ANS ET +	175 $
CENTRE MATAPÉDIEN D’ÉTUDES COLLÉGIALES	150 $
LISE LEMELIN (CLUB D’ATHLÉTISME)	250 $
COMITÉ DE BÉNÉVOLES – RÉSIDENCE SAINTE-MARIE	175 $
CHORALE DE SAYABEC	175 $
SOCIÉTÉ D’ALZHEIMER DU BAS-SAINT-LAURENT